Mentions légales

Mentions légales

EDITEUR :
Le site www.equinance.fr est géré par la société EQUINANCE
Dénomination sociale : EQUINANCE
N° DE TVA intracommunautaire : FR67911920460
Adresse : 432 bouvelard Michelet
Téléphone : 04 13 94 14 33
Mail : contact@equinance.fr
Forme juridique : SAS
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Marseille sous l'immatriculation 91192046000019

HEBERGEMENT :
OVH
Société à responsabilité limitée 
Siège social : Quai du Sartel - 59100 Roubaix
N° DE TVA intracommunautaire : FR2242476141900011

PROPRIETE INTELECTUELLE :
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont EQUINANCE est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit d'EQUINANCE.
À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable d'EQUINANCE est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont des marques déposées et/ou propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

DEVELOPPEUR DU SITE :
WAGAIA - Création de site Marseille